Contrat de licenceContrat de licenceConcédant Nom du concédant * Numéro d'enregistrement * Adresse du concédant * Licencié Nom du licencié * ID du licencié * Adresse du licencié * Propriété sous licence property_type * -- Sélectionner --softwaretrademarkpatentcopyright Description de la propriété * license_type * -- Sélectionner --exclusivenon_exclusivesoleFrais Frais de licence * Taux de redevance (%) payment_schedule * Durée Date de début * end_date Signatures Lieu de signature * Date de signature * Livraison du document Adresse e-mail * Le document sera envoyé à cette adresse e-mail Créer le document ⚠️ Clause de non-responsabilité: Ce document a été généré automatiquement par DocOrb. Nous vous recommandons de le faire vérifier par un avocat.